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    Chartis Europe S.A.
     
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Risques Environnementaux

Les conséquences des responsabilités en matière d’environnement et la généralisation du principe "pollueur-payeur" font peser un risque financier en constante croissance sur les entreprises à travers l’Europe. La sensibilité accrue du public et le renforcement de l’arsenal législatif, impliquent des mises en cause plus fréquentes et plus graves, pour lesquelles les entreprises ne possèdent pas nécessairement de couverture d’assurance adéquate les garantissant contre les conséquences de pollutions graduelles ou de dommages aux ressources naturelles et à la biodiversité.

Offrant en Europe depuis plusieurs années des solutions innovantes en matière d’assurance environnementale, Chartis propose depuis décembre 2005 une extension de garantie visant à couvrir les conséquences pour l’entreprise des dommages à la biodiversité, tels que définis par la directive européenne 2004/35/CE, transposée en droit français par la loi n°2008-757 du 1er Aout 2008. Notre offre EnviroPro a depuis été développée comme notre solution multirisque élargie et novatrice, pour répondre aux besoins d’un marché en pleine évolution.
Caractéristiques et Avantages Retour en haut de page
Garanties pour:
  • La restauration ou la réparation des dommages causés à la biodiversité
  • Les frais de défense et d’évaluation en cas de réclamations ou injonctions relatives à des dommages causés à la biodiversité
  • Les frais de prévention, d’urgence ou de réduction, permettant à l’assuré de prévenir la survenance imminente ou de limiter l’aggravation de tout sinistre garanti
  • Les sinistres résultant d’une pollution soudaine et accidentelle ainsi que graduelle
  • Les frais de dépollution engagés par l’assuré à l’intérieur comme à l’extérieur du périmètre de ses sites, y compris les frais de réparation/reconstruction des biens mobiliers et immobiliers endommagés pendant les travaux de dépollution
  • Les dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs ou non causés aux tiers à la suite d’une pollution.
En extension:
  • Pertes d’exploitation de l’assuré suite à pollution
  • Responsabilités environnementales découlant d’interventions et travaux sur sites de tiers, (y compris si ces travaux sont effectués par des sous-traitants)
  • Responsabilité environnementale découlant de pollutions historiques
  • Communication de crise en cas de pollution.
  • Responsabilités environnementales découlant d’activités de transport.
Points forts:
  • Couverture "sur-mesure", pour des risques simples ou complexes
  • Territorialité étendue, France et international
  • Présence dans 160 pays et juridictions, capacité de mise en place de polices locales intégrées
  • Expertise solide en souscription et gestion de sinistres
  • Sécurité financière.
Documentation Marketing Retour en haut de page

Pour plus d'informations, consultez notre site dédié au produit EnviroPro www.chartisinsurance.fr/enviropro

Fiche Produit - EnviroPro 2.0

Gestion des Sinistres Retour en haut de page
A mesure que l’industrie se développe, la complexité des activités et des rejets devient de plus en plus importante. Certains polluants peuvent au fil du temps s’infiltrer profondément dans les sols et être à l’origine d’une pollution graduelle se développant à retardement. Le service gestion des sinistres de Chartis, à travers son réseau d’experts et de sapiteurs, agit rapidement pour aider à limiter les conséquences d’une pollution, à en identifier la source et à déterminer l’étendue probable des dommages immédiatement après incident. Les actions menées peuvent impliquer une caractérisation des polluants par prélèvements, une modélisation de leur migration, une évaluation des risques associés pour les tiers et les riverains, ainsi que l’étude de l’atténuation de la pollution par les phénomènes de dégradation naturelle, ou le suivi des éventuelles actions de dépollution des sites.

S’appuyant sur plus de 10 ans d’expérience en Europe, notre équipe en charge de la souscription et de la gestion des sinistres environnementaux possède l’expertise et l’autorité requise pour prendre rapidement des décisions motivées. Au cas où un contentieux judiciaire demanderait l’intervention de juristes spécialisés, Chartis s’appuie sur un réseau d’avocats reconnus en droit de l’environnement.

Réseau international de Chartis 

En sus de notre présence locale et de notre expertise technique, nous sommes également en mesure de bénéficier de l’expertise acquise par le vaste réseau international de Chartis. Notre réseau est en effet représenté par des bureaux de gestion des sinistres répartis dans 160 pays et juridictions, travaillant dans la langue locale.

Ludovic RUILLER

Responsable Souscription Risques Environnementaux
Tel : 01 49 02 43 28
ludovic.ruiller@chartisinsurance.com

 

Isabelle KREMER
Souscripteur Risques Environnementaux

Tel : 01 49 02 42 08

isabelle.kremer@chartisinsurance.com